Mentions Légales
Propriétaire du site Internetwww.tredion.frMairie de Trédion Place St-Christophe Téléphone : 02 97 67 11 33 Directeur de la publication : Monsieur le Maire |
Réalisation du site Internetwww.tredion.frSARL Dream me up Le Jaipur - Bâtiment A R.C.S. VANNES 501 021 588 |
|
Hébergement du site Internetwww.tredion.frL'hébergement est effectué sur un serveur dédié chez OVH - 2 rue Kellermann 59100 ROUBAIX. La maintenance est effectuée par la société Dream me up. |
||
Propriété IntellectuelleLa structure générale ainsi que les logiciels, textes, images animées ou non, son savoir-faire et tous les autres éléments composant le site sont la propriété exclusive de Mairie de Trédion. Toute représentation totale ou partielle de ce site par quelle personne que ce soit, sans l'autorisation expresse de Mairie de Trédion est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L. 335-2 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle. Les marques de Mairie de Trédion et de ses partenaires, ainsi que les logos figurants sur le site sont des marques déposées. Toute reproduction totale ou partielle de ces marques ou de ces logos effectués à partir des éléments du site sans l'autorisation expresse de Mairie de Trédion est donc prohibée au sens du Code de la Propriété Intellectuelle. |